Réunion du conseil municipal, jeudi 27 septembre à 20 h.

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 27 septembre 2018 à 20h en mairie, selon l’ordre du jour suivant:

En préambule de la séance du conseil : présentation par un Chargé de mission de l’A.L.E.C (Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’agglomération grenobloise) des missions de l’agence et notamment du dispositif de suivi des consommations

 

1-     Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2018

2-     Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

° Marché de service pour la maintenance des installations de chauffage

° Cession d’une lame de déneigement à l’entreprise RIVAL Environnement

° Attribution du marché concernant la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire / Groupe scolaire Jules Bruant

° Avenant au marché concernant la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire / Groupe scolaire Jules Bruant (application de l’avenant du 1er septembre 2018 au 31 août 2019)

3-     Création d’une Résidence autonomie : autorisation de signature d’une promesse unilatérale de vente et d’une vente avecl’A.C.P.P.A (groupe associatif « Accueil et Confort Pour Personnes Âgées ») / tènement immobilier situé au n° 2570 de l’avenue d’Uriage : parcelle cadastrée AB n° 545 appartenant à la commune

4-     Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné : autorisation de signature d’une convention de portage Commune de Vaulnaveys-le-Haut/EPFL-D concernant les parcelles AI 183, AI 184 et AI 185 (situées Avenue d’Uriage)

5-     Gestion des listes électorales : création d’une Commission de contrôle

6-     Adoption des tarifs concernant la garderie périscolaire et la restauration scolaire à compter du 05 novembre 2018

7-     Personnel communal : avancement de grade 2018

8-     Remboursement de frais engagés par un conseiller municipal pour le compte de la commune

9-     Questions diverses

 

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